RASCAL
Présentation de la marque RASCAL
Déposée le 1 août 1985 par GENERAL MOTORS OVERSEAS COMMERCIAL VEHICLE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 100 West Tenth Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASCAL est expirée depuis le 1 août 1995.
GENERAL MOTORS OVERSEAS COMMERCIAL VEHICLE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 100 West Tenth Street a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03